Règlement de l'ITMTC

Les inscriptions seront enregistrées par ordre d’arrivée. La direction se réserve le droit de les refuser, sans recours et sans obligation de donner
ses raisons, ou de les reporter pour des raisons d’organisation. Tout dossier incomplet sera refusé. L’inscription ne sera effective qu’à réception
du montant des arrhes. L’inscription vaut lecture et approbation de ce règlement.

Hygiène et tenue vestimentaire

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en
matière d’hygiène. La tenue vestimentaire et l’attitude de l’étudiant doivent être correcte et de bon goût, non provoquant. L ’ITMTC dans sa
formation de Spécialiste en Shiatsu pratique le repérage anatomique : les élèves qui le souhaitent peuvent se mettre en sous-vêtements pour
faciliter leur repérage, il est donc demandé de porter des sous-vêtements non provoquants et d’être d’une hygiène irréprochable.

Sécurité

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en
matière de sécurité, et notamment celles de l’organisme. Elles doivent être respectées sous peine de sanctions disciplinaires.
L’étudiant s’engage à n’être atteint d’aucun problème de santé physique ou psychologique pouvant être une contre-indication aux pratiques
proposées au sein de l’I.T.M.T.C.
L’inscription implique le fait d’être équipé de matériel informatique afin de pouvoir réceptionner les supports de cours.

Discipline générale

L’étudiant s’engage à respecter les horaires, présentation, et à avoir une attitude convenable, de ne pas participer sous l’emprise de l’alcool ou
permettre l’entrée de personnes étrangères à la formation sans l’accord de l’organisme, de quitter le stage sans prévenir l’école, ou alors en
ayant signé la feuille d’émargement et indiqué l’heure de départ.
La distribution de tract et, de toutes informations en général dans le cadre des horaires et des locaux de l’enseignement est strictement interdit,
sans accord préalable de la direction. Les propos tenus dans le cadre des horaires et des locaux d’enseignement, doivent être modérés.
Tout changement de lieu d’enseignement dans un rayon de 100kms autour du centre d’enseignement. Le rejet de l’inscription ne pourra donner
lieu au paiement d’aucune indemnité.

Tout litige relatif aux présents articles relèvera de la compétence exclusive du Tribunal d’Instance de Saint-Quentin 02100.

Les cours envoyés aux élèves sont la propriété de l’ITMTC ou des formateurs qui travaillent pour l’Institut. Toutes reproductions, divulgations,
enregistrements sont interdits. L’ITMTC se réserve le droit de changer l’ordre ou le contenu du programme dans l’intérêt des stagiaires.

MONTANT DE LA FORMATION

1. Le montant de l’inscription comprend les frais d’ouverture et de suivi de dossier pour les financements individuels. 200€ de frais administratifs sont demandés en plus pour tous financements par tiers : entreprise, Opca...
2. La participation aux frais d’enseignement est fixée en début de formation et ne peut être modifiée au cours de celle-ci. Elle comprend : les
   cours, les supports de cours (sauf livres ou ouvrages complémentaires nécessaires à l’étude). Le stagiaire reconnaît avoir pris le délai de réflexion
   légalement nécessaire.

PAIEMENT ET CONDITIONS DE FINANCEMENT ET REMBOURSEMENT

La signature du bulletin-contrat ou de la convention de formation, implique l’acceptation du règlement en totalité pour l’année de formation ou
pour le stage.
Dans un délai de 14 jours à compter de la signature du contrat, le stagiaire peut se rétracter par lettre recommandée avec accusé de réception.
Toute rétractation après ce délai ou tout abandon en cours de formation entraînera le règlement en totalité de l’action formation choisie.
Si par suite de force majeure, dûment reconnue (accident, état de santé), l’étudiant est dans l’impossibilité de poursuivre sa formation, le contrat
pourra être résilié et dans ce cas, seules les prestations dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au contrat